MENTIONS LÉGALES

 

1. Informations légales :

Raison sociale : PM-SA
Forme juridique : Société Anonyme
Adresse : 29 Boulevard de Courcelles 75008 PARIS
Téléphone : 01 70 38 15 50
Capital social : 3 159 027 €
SIRET :  38840508600041
R.C.S. :
Numéro TVA intracommunautaire :
Adresse électronique : contact@pm-sa.fr

Le Créateur du site est : PM-SA
Le Responsable de la  publication est : PM-SA
Contactez le responsable de la publication : contact@pm-sa.fr
Le responsable de la publication est la société PM-SA

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
RCS Lille 424 761 419

 

2. Description des services fournis :

Le site www.pm-sa.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.pm-sa.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.pm-sa.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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